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Marques déposées par nationalité franÇaise) KUBLER Bernard
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TRANSMITOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSMITOR
(nationalité franÇaise) KUBLER Bernard, Claude

Numéro de dépôt :
1694902
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2001

Présentation de la marque TRANSMITOR

Déposée le 18 septembre 1991 par nationalité franÇaise) KUBLER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSMITOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (nationalité franÇaise) KUBLER Bernard, Claude, domicilié(e) l'Isérable, 73660 St. Rémy de Maurienne - France.

La marque TRANSMITOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMITOR est expirée depuis le 18 septembre 2001.

nationalité franÇaise) KUBLER Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ECOLIGNE


(nationalité franÇaise) KUBLER Bernard, Claude - l'Isérable, 73660 St. Rémy de Maurienne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Modules électroniques de transmission d'informations.Appareils et instruments scientifiques, de signalisation; appareils pour l'enregistrement, la transmission